Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAP DE FER
SCE DES DOMAINES JEAN GUILLOT, SCEA

Numéro de dépôt :
3152349
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
08/03/2022
CHATEAU CAP DE FER de SCE DES DOMAINES JEAN GUILLOT

Présentation de la marque CHATEAU CAP DE FER

Déposée le 8 mars 2002 par SCE DES DOMAINES JEAN GUILLOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU CAP DE FER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est SCE DES DOMAINES JEAN GUILLOTTODO domicilié(e) 18 chemin de Bouteilley - 33370 - YVRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 362 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCE DES DOMAINES JEAN GUILLOT domicilié(e) 18 chemin de Bouteilley - 33370 - YVRAC - France.

La marque CHATEAU CAP DE FER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CAP DE FER est expirée depuis le 8 mars 2022.

SCE DES DOMAINES JEAN GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PEYRAREY , DEPUIS 1617 CHATEAU BOUTEILLEY , Château GRAND JOUR


SCE DES DOMAINES JEAN GUILLOT, SCEA - 18 chemin de Bouteilley - 33370 - YVRAC - France - SIREN 950362194


SCE DES DOMAINES JEAN GUILLOT - 18 chemin de Bouteilley - 33370 - YVRAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2012 n°2496338 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-04-06

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "château cap de fer" située à Yvrac